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Nicole STOLOWY

Professeur

Droit et Fiscalité

 Profile picture

Biographie

Nicole Stolowy est titulaire d'une maîtrise en droit privé, d'un DEA de Droit Privé et d'un Doctorat de Droit Privé (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) et du diplôme d'habilitation à diriger des recherches dans le même champ. Elle est également titulaire du Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat (CAPA) délivré par l'école de formation du Barreau (EFB) du ressort de la Cour d'Appel de Paris.

Elle est à HEC Paris responsable de la majeure « Stratégie Fiscale et Juridique internationale » (filière d'expertise de troisième année) de la Grande Ecole et du Double Diplôme HEC-Paris I en droit qu'elle a contribué à créer. Elle est coordinateur du département Droit (2010-2012) et représente son département au comité recherche d'HEC depuis 2006.

Ses domaines d'expertise se concentrent sur le droit des affaires : droit des sociétés, droit pénal des affaires, droit comptable, droit des entreprises en difficulté ainsi que le droit comparé. Elle maîtrise également le droit du travail. Elle donne des consultations très régulièrement sur des questions juridiques complexes pour des grands groupes, des banques ou des cabinets d'avocats internationaux en France et à l'étranger (Europe, Etats-Unis et Chine). Elle a exercé elle-même la profession d'avocat dans le domaine du droit des affaires, notamment des rapprochements d'entreprises.

Elle est l'auteur ou le coauteur de 7 ouvrages et de 36 articles académiques ou professionnels dans les revues suivantes notamment : Revue des sociétés, JCP, Dalloz Affaires, Journal of Business Law (UK).
Plusieurs de ses publications ont été primées, notamment l¿ouvrage « Les délits comptables » a été couronné par l'ordre des experts comptables (2003). Plusieurs de ses articles de Doctrine ont fait l'objet d'une « double » ou « triple » publication à la demande du comité de lecture de la revue.

Articles scientifiques

Les grands groupes face au droit européen : les risques et les opportunités d'une harmonisation difficile

La Nouvelle Revue Géopolitique, juillet-août-septembre 2012, n° 5,

The Contribution of European law to national legislation governing business law

Journal of Business Law, 2011, n° 6, pp 614-640, (in coll. with S. Schrameck)

Transparency and prevention for corporate bankruptcy: a US-France comparison

Journal of Business Law, 2009, n° 6, pp 525-542,

Company-Related Offences in French Legislation

Journal of Business Law, janvier 2007, pp 1-15,

De nouvelles injonctions en matière de publication des comptes par les sociétés

La Semaine Juridique - JCP, Edition Générale, 22 février 2006, n° 8, pp 351-355,

De nouvelles injonctions en matière de publication des comptes par les sociétés

La Semaine Juridique - JCP, Entreprise et Affaires, 16 mars 2006, n° 11, pp 524-528,

De nouvelles injonctions en matière de publication des comptes par les sociétés

Droit des sociétés, avril 2006, n° 4, pp 9-12,

Disparition du principe de spécialité dans la mise en cause pénale des personnes morales

La Semaine Juridique - JCP, Edition Générale, 2 juin 2004, n° 23, pp 995-999,

Délinquance des comptes et droit des entreprises en difficulté

La Semaine Juridique - JCP, Edition Générale, juillet 2003, n° 27,

La facturation de complaisance dans les entreprises

Revue Française de Comptabilité, juin 2002, n° 345, pp 35-38,

Ouvrages

Chapitres d'ouvrages

Actes de conférence

Articles scientifiques

Are Criminal Sanctions Always Appropriate in Business Law? The French Example of Combining Civil and Criminal Law

Journal of Business Law, 2016, vol. 7, pp 607-623,

The corporate domicile: is the "real seat" theory always pertinent?

Journal of Business Law, 2015, vol. 8, pp 620-633,

The Concept of the Group of Companies: The Specificity of the French Model

Journal of Business Law, 2014, n° 8, pp 635-650,

Le Groupement européen d’intérêt économique, facilitateur de la coopération au sein de l’Union européenne

La Nouvelle Revue Géopolitique, juillet-août-septembre 2013, pp 88-90,

Ouvrages

La facturation de complaisance dans les entreprises (Ed. avec C. Lopez)

Editions L'Harmattan

Les délits comptables

Economica

Organisation judiciaire : Comprendre le fonctionnement des tribunaux et pouvoir définir la terminologie

Vuibert

Chapitres d'ouvrages

Droit des affaires

Encyclopédie Atlas - Je Réussis Dans La Comptabilité Et La Gestion, 9, 10 numéros

Formation

  • Habilitation à diriger des recherches en Sciences de Gestion, Droit, Université de Cergy Pontoise - France
  • Doctorat de droit privé, Université Paris I Panthéon Sorbonne - France
  • Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat, _ - France
  • DEA de droit privé, Université Paris I Panthéon Sorbonne - France
  • Maîtrise de Droit Privé, Université Paris I Panthéon Sorbonne - France

Nominations académiques

Responsabilités académiques à HEC

  • 2012- Fondateur et membre du jury du prix du meilleur juriste HEC HEC Paris
  • 2010-2012 Coordinateur de département, Droit et Fiscalité HEC Paris
  • 2011- Professeur, Droit et Fiscalité HEC Paris
  • 2008-2011 Professeur Associé, Droit et Fiscalité HEC Paris
  • 2010- Co-directeur et fondateur, du Double Diplôme HEC/ Paris 1 de droit des affaires HEC Paris
  • 2005- Membre du GREGHEC (CNRS) HEC Paris
  • 2005- Directeur scientifique, de la majeure "Stratégie Fiscale et juridique internationale", filière de Master 2, expertise de 3ème année de la Grande Ecole HEC HEC Paris
  • 2005- Fondateur et membre du jury - prix HEC/Allen et Overy du meilleur mémoire de recherche, depuis 2005 HEC Paris

Activités scientifiques

Adhésion à l'organisation académique ou professionnelle

  • Expert contributeur pour la France au "World Justice Project Rule of Law Index 2017-2018 report"
  • Membre du jury 2018 des "Plumes de l'Économie et du Droit", prix du Business & Legal Forum
  • Vice-Présidente édition 2016 du jury du prix des "plumes de l'économie et du droit"

Conference organisation

  • 1997-1997 Membre du comité d'organisation du 8e congrès mondial de l'IAAER (International Association for Accounting Education and Research), Paris